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RNA W891000699Charbuy · 89113Active dans le RNA · état au 13 oct. 2022
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Association des responsables de copropriete icausaise

Charbuy · 89113

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W891000699
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
17 RUE des Bruyeres Les Courlis, 89113 Charbuy

SIREN
804590008 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 804590008 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W891000699, provider returned W891000699

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : informer et aider les Coproprietes dans le fonctionnement et la gestion de leur immeuble afin dameliorer la qualite de vie et de mieux maitriser les depenses liees aux charges generales

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    10 juil. 2008

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200800291913 · Source du 19 juil. 2008 · Collecté le 12 sept. 2026

    exact RNA: W891000699

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
80459000800012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
10 juil. 2008

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 804590008 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W891000699, provider returned W891000699

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Charbuy (89083) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
89113
Département
89
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
17 RUE des Bruyeres Les Courlis, 89113 Charbuy

Coordonnées publiées : 47.84365, 3.48765

Identifiants

RNA
W891000699
SIREN
804590008 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W891000699

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 oct. 2022
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
891P
Nom court
A.R.C.I
Adresse de gestion
17 RUE DES BRUYERES, 89113 CHARBUY

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 juil. 2008
Dernière déclaration en préfecture
13 avr. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 oct. 2022, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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