Comite regional handisport de bourgogne

Historique officiel

Anciens noms
COMITE REGIONAL HANDISPORT.

1. 2013

   Changement de nom

   « COMITE REGIONAL HANDISPORT. » → « COMITE REGIONAL HANDISPORT DE BOURGOGNE. »

   30 mai 2013

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201300231672 · Source du 8 juin 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W891001996 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130023.taz

2. 2013

   Modification de l’objet déclaré

   organisation, développement, coordination et contrôle de la pratique des activités physiques et sportives des handicapés physiques, visuels et auditifs de toutes origines de son territoire ; formation perfectionnement des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs, des juges et des arbitres des disciplines sportives pour handicapés physiques et visuels ; représentation des associations, des adhérents, auprès des pouvoirs publics, des organismes sportifs régionaux et la défense de leurs intérêts, moraux et matériels ; développement des liens d'amitiés entre les associations sportives afin de permettre une meilleure compréhension entre leurs membres ; incitation à la création de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion, elle s'interdit toute activité, discussions, ou manifestations contraires à l'objet des présents statuts, ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliées et la nature du handicap physique et/ou visuel de leurs adhérents ; incitation à la création d'organes décentralisés comme les comités départementaux handisport quand ils n'existent pas dans son territoire.

   30 mai 2013

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201300231672 · Source du 8 juin 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W891001996 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130023.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 395389190 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

  exact RNA: queried W891001996, provider returned W891001996

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement incertain

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 8 juin 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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