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RNA W891004951Charbuy · 89113Active dans le RNA · état au 30 janv. 2017
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Petanque charbuysienne

Charbuy · 89113

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W891004951
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie de Charbuy, RUE de la Mairie, 89113 Charbuy

SIREN
882115389 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 882115389 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W891004951, provider returned W891004951

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : jouer a la petanque

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    14 nov. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700041731 · Source du 28 janv. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W891004951 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170004.taz

  2. Création de l’association

    14 nov. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600481891 · Source du 26 nov. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W891004951 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160048.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
88211538900018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
14 nov. 2016

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 882115389 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W891004951, provider returned W891004951

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Charbuy (89083) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
89113
Département
89
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie de Charbuy, RUE de la Mairie, 89113 Charbuy

Coordonnées publiées : 47.82472, 3.46575

Identifiants

RNA
W891004951
SIREN
882115389 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W891004951

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 janv. 2017
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
boules (pétanque, boules)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
891P
Nom court
PETANQUE
Adresse de gestion
9 rue DU HETRE, 89113 CHARBUY

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 nov. 2016
Dernière déclaration en préfecture
14 nov. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 janv. 2017, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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