Association des professionnels de sante de charbuy et fleury la vallee
Charbuy · 89113
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W891009174
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 9 bis CHEM1 des Archiens, 89113 Charbuy
SIREN
922887682 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922887682 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W891009174, provider returned W891009174
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : creation et fonctionnement dune maison de sante pluridisciplinaire assurant lacces et la coordination des soins, la prevention, les formations entre professionnels de sante de Charbuy, Fleur la Vallee et les communes avoisinantesr a terme ce projet evoluera vers une MSP avec toutes les fonctions et attributions definies dans le projet
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
19 déc. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200521679 · Source du 27 déc. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W891009174 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220052.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92288768200016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 19 déc. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922887682 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W891009174, provider returned W891009174
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Charbuy (89083) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 89113
- Département
- 89
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 9 bis CHEM1 des Archiens, 89113 Charbuy
Coordonnées publiées : 47.83245, 3.46495
Identifiants
- RNA
- W891009174
- SIREN
- 922887682 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W891009174
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 déc. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 891P
- Nom court
- PROFESSIONNELS DE SANTE CHARBUY FLEURY
- Adresse de gestion
- 9 bis chemin des Archiens, 89113 Charbuy
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 déc. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 déc. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 déc. 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.