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RNA W891011538Courson-Les-Carrieres · 89560Active dans le RNA · état au 11 févr. 2025
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Courson-Les-Carrieres · 89560

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Identifiant RNA
W891011538
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 RUE des Hates, 89560 Courson-les-Carrieres

SIREN
945371193 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 945371193 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W891011538, provider returned W891011538

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : financer la participation au << 4L Trophy >>, promouvoir lesprit dentraide, sensibiliser a des causes humanitaires ou encore encourager laventure et le partage dexperiences

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    mener, soutenir et promouvoir des actions d'intérêt général à caractère humanitaire, social, éducatif, sportif et environnemental, principalement en france, au bénéfice d'un public large et non déterminé à l'avance ; organiser des actions de solidarité destinées à collecter, acheminer ou remettre des dons matériels, denrées, fournitures scolaires, équipements, produits d'hygiène, fonds ou tout autre soutien utile à des organismes d'intérêt général, associations humanitaires, sociales ou environnementales œuvrant notamment en faveur de l'enfance, de l'éducation, de l'aide aux personnes en difficulté, de la santé, de la solidarité et de la protection de l'environnement ; promouvoir l'engagement citoyen, l'entraide, la solidarité, la responsabilité environnementale, la sécurité routière, la mobilité responsable et le dépassement de soi par le sport, notamment auprès des jeunes et du grand public ; organiser ou participer à des actions éducatives, culturelles, sportives, solidaires ou environnementales, des rencontres, ateliers, conférences, collectes, événements de sensibilisation, opérations de prévention ou manifestations ouvertes au public ; participer à des raids, rallyes solidaires, événements sportifs ou opérations humanitaires, notamment le 4l trophy, uniquement comme moyen de réalisation de l'objet associatif et non comme finalité destinée à procurer un avantage personnel, matériel ou financier à ses membres, dirigeants ou participants ; affecter exclusivement les ressources recueillies à la réalisation de l'objet d'intérêt général de l'association, aux actions solidaires, éducatives, sportives et environnementales menées ou soutenues par elle, ainsi qu'aux frais strictement nécessaires à leur mise en œuvre ; garantir une gestion désintéressée, bénévole et non lucrative, sans distribution directe ou indirecte de bénéfices, excédents, biens ou ressources aux membres ou dirigeants, sous réserve du remboursement des frais réels, justifiés et engagés dans l'intérêt de l'association ; agir sans fonctionner au profit d'un cercle restreint de personnes, les actions ayant vocation à bénéficier directement ou indirectement à des personnes en situation de besoin, à des publics jeunes ou vulnérables, à des organismes d'intérêt général et, plus largement, à toute personne concernée par les actions de solidarité, d'éducation, de sport ou de protection de l'environnement menées ou soutenues ; recevoir des dons, subventions, mécénats, parrainages et concours de toute natures autorisés par la loi, organiser des collectes, ventes, événements, manifestations ou prestations accessoires, conclure des partenariats avec des personnes publiques ou privées et accomplir plus généralement tous actes utiles, connexes ou complémentaires à l'objet, dans le respect du caractère non lucratif et désintéressé de l'association ;

    26 mai 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600272094 · Source du 7 juil. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W891011538 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260027.taz

  2. Création de l’association

    22 janv. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500062192 · Source du 11 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W891011538 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250006.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
94537119300018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
22 janv. 2025

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 945371193 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W891011538, provider returned W891011538

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Courson-Les-Carrieres (89125) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
89560
Département
89
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
6 RUE des Hates, 89560 Courson-les-Carrieres

Coordonnées publiées : 47.61406, 3.50237

Identifiants

RNA
W891011538
SIREN
945371193 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W891011538

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 févr. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
891P
Adresse de gestion
6 RUE DES HATES, 89560 COURSON LES CARRIERES

Dates du registre

Publication au JOAFE
11 févr. 2025
Dernière déclaration en préfecture
22 janv. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 févr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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