Societe de chasse ravieroise
Ravieres · 89390
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- Identifiant RNA
- W892000673
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- MAIRIE, 7 PL de lHotel de Ville, 89390 Ravieres
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : grouper les proprietaires et habitants de la commune ainsi que les etrangers qui seraient admis, en vue du developpement du gibier, par la protection, le repeuplement, lelevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et lexploitation rationnelle sur les territoires ou lassocaiation possedera le droit de chasse
Repères dans le temps
Création déclarée en 1978
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 mai 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 31 oct. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Ravieres (89321) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 89390
- Département
- 89
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- MAIRIE, 7 PL de lHotel de Ville, 89390 Ravieres
Coordonnées publiées : 47.73443, 4.22827
Identifiants
- RNA
- W892000673
- ID Source
- W892000673
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 31 oct. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 892S
- Adresse de gestion
- MAIRIE, 7 PLACE DE LHOTEL DE VILLE, 89390 RAVIERES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 mai 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 31 oct. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.