Club motocycliste de la police nationale bourgogne franche comte
Besancon · 25000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W893001435
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de Police, 2 AV de la Gare D Eau, 25000 Besancon
SIREN
479447088 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 479447088 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W893001435, provider returned W893001435
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper et faciliter la pratique du sport motocycliste, en vue de maintenir en condition les membres adherents et de perfectionner leurs qualites de pilotage developper et faciliter la pratique des sports mecaniques organiser des epreuves dans les differentes disciplines selon les definitions propres a chacune des federations concernees par le sport mecanique auxquelles elle souhaite saffilier participer activement aux campagnes de securite dans les differentes disciplines du sport mecanique, et plus particulierement de vulgariser les regles de circulation et les notions de securite routiere reparer, dans la mesure de ses moyens, au benefice de ses membres et de leurs ayants droit, les consequences materielles des accidents couvert par les contrats dassurances souscrits contribuer par toutes ses actions a mettre en valeur limage de la Police Nationale et de favoriser tout rapprochement avec la population
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« Commissariat de Police 1-3 rue du Manège 90000 Belfort » → « Hotel de Police 2 avenue de la Gare D Eau 25000 Besançon »
13 déc. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200510361 · Source du 20 déc. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W893001435 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220051.taz
Modification officielle publiée
12 mai 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000242844 · Source du 12 juin 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W893001435 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100024.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 47944708800036
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 10 déc. 2002
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 479447088 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W893001435, provider returned W893001435
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25000
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Hotel de Police, 2 AV de la Gare D Eau, 25000 Besancon
Coordonnées publiées : 47.23274, 6.02011
Identifiants
- RNA
- W893001435
- SIREN
- 479447088 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W893001435
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 déc. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 251P
- Nom court
- CLUB MOTOCYCLISTE DE LA POLICE NATI...
- Adresse de gestion
- 2 AVENUE DE LA GARE DEAU, 25000 BESANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 févr. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 déc. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 déc. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.