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RNA W893002216Sens · 89093Active dans le RNA · état au 13 févr. 2012
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Commission des fetes et du temps libre de lecole nationale de police de sens C. F. T. L. E. N. p-sens

Sens · 89093

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Identifiant RNA
W893002216
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
RUE des Francs Bourgeois, 89093 Sens

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : animer les temps libres par des festivites, loisirs, animations et rencontres corporatives pour lensemble des personnels actifs et retraites de E.N.P. de Sens et leurs familles, ainsi quaux fonctionnaires des administrations et particuliers participant a certaines activites professionnelles, economiques et sociales au profil de lE.N.P. de Sens

Repères dans le temps

Création déclarée en 1996

Publication au JOAFE
12 juin 1996
Dernière déclaration en préfecture
9 mai 1996

Source des dates : RNA · mise à jour 13 févr. 2012.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sens (89387) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
89093
Département
89
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
RUE des Francs Bourgeois, 89093 Sens

Coordonnées publiées : 48.20082, 3.29074

Identifiants

RNA
W893002216
ID Source
W893002216

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 févr. 2012
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
activités festives (soirées.)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
893S
Nom court
COMMISSION DES FETES ET DU TEMPS LI...
Adresse de gestion
rue des Francs Bourgeois, 89093 SENS

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 juin 1996
Dernière déclaration en préfecture
9 mai 1996

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 févr. 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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