Association culturelle et sportive du tribunal judiciaire de sens
Sens · 89090
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W893006933
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Tribunal Judiciaire de Sens, 1 RUE du Palais de Justice, 89090 Sens
SIREN
923382410 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923382410 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W893006933, provider returned W893006933
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper les loisirs au sein du tibunal judiciaire de Sens
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
12 déc. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200511785 · Source du 20 déc. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W893006933 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220051.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92338241000010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 12 déc. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923382410 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W893006933, provider returned W893006933
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sens (89387) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 89090
- Département
- 89
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Tribunal Judiciaire de Sens, 1 RUE du Palais de Justice, 89090 Sens
Coordonnées publiées : 48.19640, 3.27675
Identifiants
- RNA
- W893006933
- SIREN
- 923382410 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W893006933
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 déc. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES, SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 893S
- Nom court
- ACSTS
- Adresse de gestion
- Tribunal Judiciaire de Sens, 1 rue du Palais de Justice, 89100 Sens
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 déc. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 déc. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 déc. 2022, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.