Comite de sauvegarde et de mise en valeur du patrimoine et de lenvironnement de la ville de sens
Sens · 89100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W893007086
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 89100 Sens
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : representer les habitants et proprietaires dimmeubles aupres de la municipalite et des pouvoirs publics preserver leur cadre de vie et leur environnement par la conservation du patrimoine architectural et artistique de la ville etablir des rapports suivis avec tous les organismes administratifs
Repères dans le temps
Création déclarée en 1978
- Publication au JOAFE
- 22 mars 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 mars 1978
Source des dates : RNA · mise à jour 1 mars 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Sens · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 89100
- Département
- 89
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 89100 Sens
Identifiants
- RNA
- W893007086
- ID Source
- W893007086
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 mars 2023
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 893S
- Nom court
- COMITE DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN ...
- Adresse de gestion
- 192, rue de la Resistance, 89100 SENS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 mars 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 mars 1978
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 mars 2023, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.