Association agreee de peche et de protection du milieu aquatique belfort-bavilliers la douce savoureuse
Bavilliers · 90800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901000044
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 Bis RUE Alfred Engel, 90800 Bavilliers
SIREN
494920762 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494920762 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000044, provider returned W901000044
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : -de detenir et gerer des droits de peche ...- de participer a la protection des milieux aquatiques ...- dorganiser la surveillance, la gestion et lexploitation de ses droits de peche ... -deffectuer des interventions de mise en valeur piscicole...- et de promouvoir des actions deducation dans le domaine de la protection des milieux aquatiques, de la peche et de la gestion des ressources piscicoles.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2006
- Publication au JOAFE
- 3 févr. 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 déc. 2008
Source des dates : RNA · mise à jour 15 sept. 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49492076200015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 janv. 2007
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494920762 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000044, provider returned W901000044
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90800
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 1 Bis RUE Alfred Engel, 90800 Bavilliers
Coordonnées publiées : 47.62027, 6.83915
Identifiants
- RNA
- W901000044
- SIREN
- 494920762 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901000044
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 sept. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- pêche
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE P...
- Adresse de gestion
- 1 Bis rue Alfred Engel, 90800 BAVILLIERS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 févr. 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 déc. 2008
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 sept. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.