Comite du quartier du hameau de la dame
Bavilliers · 90800
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 17 oct. 2015.
- Identifiant RNA
- W901000114
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 HAME1 de la Dame, 90800 Bavilliers
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : etude et examen de tous les problemes relatifs a la communaute creer et entretenir des relations amicales entre les adherents
Historique officiel
Création de l’association
14 juin 2007
Source officielle · JOAFE · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://fr.ftp.opendatasoft.com/datadila/JO/ASSOCIATIONS/JOAFE/CAPTCHA_PROTECTED/PDF/2007/0026/JOAFE_PDF_Unitaire_20070026_00001.pdf · Source du 30 juin 2007 · Collecté le 26 sept. 2026
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90800
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 2 HAME1 de la Dame, 90800 Bavilliers
Coordonnées publiées : 47.62448, 6.82738
Identifiants
- RNA
- W901000114
- ID Source
- W901000114
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 janv. 2016
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- COMITE DU QUARTIER DU HAMEAU DE LA ...
- Adresse de gestion
- 2 hameau de la Dame, 90800 Bavilliers
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 juin 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 déc. 2015
- Dissolution déclarée
- 17 oct. 2015
Sources et limites de cette fiche
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 janv. 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.