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RNA W901000178Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 25 avr. 2025
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Comite departemental descrime territoire de belfort

Belfort · 90000

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Identifiant RNA
W901000178
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
15 RUE Strolz, 90000 Belfort

SIREN
433087368 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 433087368 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W901000178, provider returned W901000178

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : lassociation comite departemental descrime Territoire de Belfort, constituee par decision de la federation francaise descrime en tant quorganisme deconcentre, a pour objet de regrouper les clubs affilies a la F.F.E., dont le siege social se situe sur son ressort territorial et constitues en vue de la pratique des disciplines visees a larticle 1er des statuts de la F.F.E, a savoir le fleuret, lepee, le sabre et les autres pratiques nouvelles aux armes modernes en competition et en loisir, lescrime artistique et de spectacle, le sabre laser, et plus generalement toutes disciplines associees qui peuvent sy rattacher directement ou indirectement dans le cadre des statuts et reglements de la F.F.E., le comite departemental beneficie dune autonomie juridique et financiere son ressort territorial est fixe par decision de lassemblee generale de la F.F.E., il correspond aux territoires du departement du Territoire de Belfort le comite departemental a pour objectif lacces de tous a la pratique des activites physiques et sportives il sinterdit toute discrimination il veille au respect de ces principes par ses membres et par les licencies de la F.F.E. ainsi qua celui de la charte dethique et de deontologie de la F.F.E. et de la charte dethique et de deontologie du sport etablie par le comite national olympique et sportif francais CNOSF dans le respect de la strategie nationale declinee par la F.F.E. le comite departemental a pour missions : 1 de mener sur son territoire, par delegation de la federation, les missions conformes a lobjet social federal defini a larticle 1er des statuts de la federation et dappliquer la politique federale et les actions qui en decoulent, definies par lassemblee generale federale et mises en oeuvre par le comite directeur federal, dont il peut se voir confier lexecution dune partie des missions 2 de gerer et assurer sur son territoire, la pratique, lenseignement, la formation, la promotion, le developpement de lescrime et des activites qui sy rattachent, y compris celles de loisirs 3 de promouvoir la delivrance des licences federales le comite departemental doit remplir les missions et competences qui lui sont devolues, soit en vertu des statuts de la F.F.E, soit dans le cadre de delegations federales particulieres, a lexclusion de toutes autres le comite departemental sengage a promouvoir et a faire respecter sur son territoire les engagements issus du contrat dengagement republicain

Observation du registre

« derniere date publication enregistree :1986-04-23 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1986

Publication au JOAFE
23 avr. 1986
Dernière déclaration en préfecture
24 oct. 2024

Source des dates : RNA · mise à jour 25 avr. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
43308736800018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 sept. 2000

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 433087368 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000178, provider returned W901000178

Sites et liens publics

  • Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W901000178 · Source du 25 avr. 2025 · Collecté le 16 juin 2026

    website field on the same registry record · RNA record W901000178

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
15 RUE Strolz, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.63975, 6.85609

Identifiants

RNA
W901000178
SIREN
433087368 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W901000178

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 avr. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
escrime (escrime), associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL DESCRIME TDB
Adresse de gestion
15 RUE STROLZ, 90000 BELFORT
Observation
derniere date publication enregistree :1986-04-23

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 avr. 1986
Dernière déclaration en préfecture
24 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 avr. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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