Comite departemental descrime territoire de belfort
Belfort · 90000
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- Identifiant RNA
- W901000178
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 15 RUE Strolz, 90000 Belfort
SIREN
433087368 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 433087368 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W901000178, provider returned W901000178
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : lassociation comite departemental descrime Territoire de Belfort, constituee par decision de la federation francaise descrime en tant quorganisme deconcentre, a pour objet de regrouper les clubs affilies a la F.F.E., dont le siege social se situe sur son ressort territorial et constitues en vue de la pratique des disciplines visees a larticle 1er des statuts de la F.F.E, a savoir le fleuret, lepee, le sabre et les autres pratiques nouvelles aux armes modernes en competition et en loisir, lescrime artistique et de spectacle, le sabre laser, et plus generalement toutes disciplines associees qui peuvent sy rattacher directement ou indirectement dans le cadre des statuts et reglements de la F.F.E., le comite departemental beneficie dune autonomie juridique et financiere son ressort territorial est fixe par decision de lassemblee generale de la F.F.E., il correspond aux territoires du departement du Territoire de Belfort le comite departemental a pour objectif lacces de tous a la pratique des activites physiques et sportives il sinterdit toute discrimination il veille au respect de ces principes par ses membres et par les licencies de la F.F.E. ainsi qua celui de la charte dethique et de deontologie de la F.F.E. et de la charte dethique et de deontologie du sport etablie par le comite national olympique et sportif francais CNOSF dans le respect de la strategie nationale declinee par la F.F.E. le comite departemental a pour missions : 1 de mener sur son territoire, par delegation de la federation, les missions conformes a lobjet social federal defini a larticle 1er des statuts de la federation et dappliquer la politique federale et les actions qui en decoulent, definies par lassemblee generale federale et mises en oeuvre par le comite directeur federal, dont il peut se voir confier lexecution dune partie des missions 2 de gerer et assurer sur son territoire, la pratique, lenseignement, la formation, la promotion, le developpement de lescrime et des activites qui sy rattachent, y compris celles de loisirs 3 de promouvoir la delivrance des licences federales le comite departemental doit remplir les missions et competences qui lui sont devolues, soit en vertu des statuts de la F.F.E, soit dans le cadre de delegations federales particulieres, a lexclusion de toutes autres le comite departemental sengage a promouvoir et a faire respecter sur son territoire les engagements issus du contrat dengagement republicain
« derniere date publication enregistree :1986-04-23 »
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- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1986
- Publication au JOAFE
- 23 avr. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 oct. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 25 avr. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 43308736800018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 sept. 2000
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 433087368 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
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Sites et liens publics
Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W901000178 · Source du 25 avr. 2025 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W901000178
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 15 RUE Strolz, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63975, 6.85609
Identifiants
- RNA
- W901000178
- SIREN
- 433087368 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W901000178
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 avr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- escrime (escrime), associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DESCRIME TDB
- Adresse de gestion
- 15 RUE STROLZ, 90000 BELFORT
- Observation
- derniere date publication enregistree :1986-04-23
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 avr. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 oct. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 avr. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.