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RNA W901000215Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 18 févr. 2026
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Foyer socio-educatif du college leonard de vinci

Belfort · 90000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901000215
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
17 FAUB de Lyon, 90000 Belfort

SIREN
994699429 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 994699429 · Source du 21 sept. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901000215, provider returned W901000215

Sirene au 21 sept. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : ameliorer la vie au college et encourager lepanouissement des eleves proposer, organiser ou soutenir des activites culturelles, artistiques, sportives, citoyennes, humanitaires ou de loisirs gerer des clubs, ateliers ou projets educatifs au sein de letablissement favoriser la prise dinitiative et la responsabilite des eleves

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION EDUCATIVE DU COLLEGE LEONARD DE VINCI

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION EDUCATIVE DU COLLEGE LEONARD DE VINCI » → « FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE LEONARD DE VINCI »

    6 févr. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600072172 · Source du 17 févr. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901000215 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260007.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    améliorer la vie au collège et encourager l’épanouissement des élèves ; proposer, organiser ou soutenir des activités culturelles, artistiques, sportives, citoyennes, humanitaires ou de loisirs ; gérer des clubs, ateliers ou projets éducatifs au sein de l’établissement ; favoriser la prise d’initiative et la responsabilité des élèves

    6 févr. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600072172 · Source du 17 févr. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901000215 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260007.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
99469942900019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
18 déc. 1990

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 994699429 · Source du 21 sept. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000215, provider returned W901000215

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
17 FAUB de Lyon, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.63211, 6.84935

Identifiants

RNA
W901000215
SIREN
994699429 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901000215

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 févr. 2026
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves, mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
FSE
Adresse de gestion
17 FAUBOURG DE LYON, 90000 BELFORT
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 janv. 1991
Dernière déclaration en préfecture
6 févr. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 févr. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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