Association des personnels du cic est de franche-comte, alsace, moselle
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901000280
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- CIAL, 7 AV Foch, 90000 Belfort
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : la gestion dun ensemble de biens immobiliers a vocation sociale, lorganisation de loccupation de ces lieux de sejour, toutes operations civiles et ou financieres a but non lucratif pouvant se rattacher directement ou indirectement a lobjet et ou au but de lassociation et favoriser son extension ou son developpement, plus generalement, la gestion de toutes activites sociales et culturelles mises en commun au benefice des salaries et de leur familles, des comites detablissements...
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION INTER CE FRANCHE-COMTE, ALSACE, MOSELLE DES PERSONNELS DU CIAL.
Changement de nom
« ASSOCIATION INTER CE FRANCHE-COMTE, ALSACE, MOSELLE DES PERSONNELS DU CIAL. » → « ASSOCIATION DES PERSONNELS DU CIC EST DE FRANCHE-COMTE, ALSACE, MOSELLE. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
2 mai 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000181267 · Source du 2 mai 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000280 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100018.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- CIAL, 7 AV Foch, 90000 Belfort
Identifiants
- RNA
- W901000280
- ID Source
- W901000280
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 oct. 2014
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- représentation d'intérêts régionaux et locaux, gestion financière, gestion immobilière
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION DES PERSONNELS DU CIC EST
- Adresse de gestion
- CIAL, 7 avenue Foch, 90000 Belfort
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 déc. 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 oct. 2014
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 oct. 2014, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.