Association locale pour le culte des temoins de jehovah de delle
Delle · 90100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901000288
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 12 Ter RUE des Vergerets, 90100 Delle
SIREN
524259082 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 524259082 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000288, provider returned W901000288
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : a pour objet exclusif de subvenir aux frais, a lentretien et a lexercice public du culte des Temoins de Jehovah elle pourra apporter son aide et son assistance a toute association poursuivant un objet identique elle pourra acquerir, aliener, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts quelle sest fixes et, dune maniere generale, realiser toute transaction mobiliere ou immobiliere en vue de lexercice public du culte des Temoins de Jehovah le fonctionnement de lassociation sera regle par les presents statuts et en conformite avec la constitution du culte des Temoins de Jehovah
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah
13 avr. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300161709 · Source du 18 avr. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000288 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230016.taz
Modification de l’objet déclaré
a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah.
28 févr. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300131756 · Source du 30 mars 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000288 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130013.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 52425908200013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 janv. 1980
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 524259082 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000288, provider returned W901000288
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90100
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 12 Ter RUE des Vergerets, 90100 Delle
Coordonnées publiées : 47.50436, 6.99858
Identifiants
- RNA
- W901000288
- SIREN
- 524259082 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901000288
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 avr. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DE...
- Adresse de gestion
- 13 BIS RUE DES ROCHERS, 25490 DAMPIERRES LES BOIS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 janv. 1980
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 avr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 avr. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.