Association locale des croqueurs de pommes de franche-comte-nord
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901000413
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Cite des associations, 2 RUE Jean Pierre Melville, 90000 Belfort
SIREN
804395432 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 804395432 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000413, provider returned W901000413
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : la recherche, la sauvegarde du patrimoine genetique fruitier regional, la promotion et la valorisation des varietes fruitieres regionales, linformation et leducation du public, la publication et la diffusion de tout ouvrage ou document en rapport avec les buts vises, toute activite contribuant a realiser les objectifs ci-dessus
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES CROQUEURS DE POMMES DE FRANCHE-COMTE-NORD.
Changement de nom
« ASSOCIATION DES CROQUEURS DE POMMES DE FRANCHE-COMTE-NORD. » → « ASSOCIATION LOCALE DES CROQUEURS DE POMMES DE FRANCHE-COMTE-NORD. »
31 janv. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400081706 · Source du 22 févr. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000413 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140008.taz
Modification de l’objet déclaré
la recherche, la sauvegarde du patrimoine génétique fruitier régional, la promotion et la valorisation des variétés fruitières régionales, l'information et l'éducation du public, la publication et la diffusion de tout ouvrage ou document en rapport avec les buts visés, toute activité contribuant à réaliser les objectifs ci-dessus.
31 janv. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400081706 · Source du 22 févr. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000413 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140008.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80439543200011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 31 janv. 2014
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 804395432 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000413, provider returned W901000413
Sites et liens publics
Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W901000413 · Source du 14 mars 2026 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W901000413
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Cite des associations, 2 RUE Jean Pierre Melville, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.64107, 6.86594
Identifiants
- RNA
- W901000413
- SIREN
- 804395432 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901000413
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense, comités de sauvegarde
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION LOCALE DES CROQUEURS DE P
- Adresse de gestion
- CITe DES ASSOCIATIONS, 2 RUE JEAN PIERRE MELVILLE, 90000 BELFORT
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 févr. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 mars 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.