Association du personnel de la prefecture du territoire de belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901000445
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Prefecture du Territoire de Belfort, 1 RUE Bartholdi, 90000 Belfort
SIREN
522812809 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 522812809 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000445, provider returned W901000445
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Favoriser et developper toutes les activites et oeuvres devant beneficier au personnel tant au point de vue social que culturel et economique.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1988
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 févr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 16 août 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 52281280900013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 juin 1988
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 522812809 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000445, provider returned W901000445
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Prefecture du Territoire de Belfort, 1 RUE Bartholdi, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63939, 6.86306
Identifiants
- RNA
- W901000445
- SIREN
- 522812809 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901000445
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 août 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), REPRÉSENTATION, PROMOTION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA PREFECT
- Adresse de gestion
- PReFECTURE DE BELFORT, PLACE DE LA RePUBLIQUE, 90020 BELFORT-CEDEX
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 août 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.