Amicale mutuelle de la pepiniere

Belfort · 90000

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Identifiant RNA: W901000449
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 27 AV Miellet, 90000 Belfort

SIREN
804757284 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 804757284 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901000449, provider returned W901000449

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : grouper et resserer les liens moraux, de fraternite, de solidarite, de camaraderie, qui doit unir les societaires, organiser diverses manifestations au sein du quartier de la pepiniere, lamicale aura la faculte de faire partie de groupements similaires tout en conservant son autonomie

Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 1927

Dernière déclaration en préfecture: 25 févr. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 27 août 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 80475728400018
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 21 mai 1960

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 804757284 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000449, provider returned W901000449

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 90000
Département: 90
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 27 AV Miellet, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.62603, 6.84941

Identifiants

RNA: W901000449
SIREN: 804757284 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source: W901000449

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 27 août 2025
Importé dans AssoRadar: 28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 901P
Adresse de gestion: QUARTIER DE LA PEPINIERE, 27 AVENUE MIELLET, 90000 BELFORT

Dates du registre

Dernière déclaration en préfecture: 25 févr. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement fiable

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 27 août 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.