Association cultuelle de leglise protestante unie de delle-badevel acepu de delle-badevel
Delle · 90100
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- Identifiant RNA
- W901000452
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 5 FAUB de Montbeliard, 90100 Delle
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : assurer lexercice du culte lutherien et pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activites qui peuvent sy rattacher. Sa circonscription comprend la commune de Badevel, dans le departement du Doubs et les cantons de Delle et Grandvillars, dans le Territoire de Belfort lassociation se compose dau moins sept membres majeurs
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1906
- Publication au JOAFE
- 8 juil. 1906
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 janv. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 24 janv. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90100
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 5 FAUB de Montbeliard, 90100 Delle
Coordonnées publiées : 47.50519, 6.99267
Identifiants
- RNA
- W901000452
- ID Source
- W901000452
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 janv. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ACEPU DE DELLE-BADEVEL
- Adresse de gestion
- 5 faubourg de Montbeliard, 90100 DELLE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 juil. 1906
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 janv. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 janv. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.