La caponniere-federation pour la sauvegarde du patrimoine militaire fortifie
Belfort · 90000
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- Identifiant RNA
- W901000504
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Site Bartholdi - Bureau 113, 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
SIREN
378397673 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 378397673 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000504, provider returned W901000504
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : vise a sensibiliser les personnes morales publiques et privees et les personnes physiques a la protection, preservation, restauration, valorisation et reutilisation a des fins touristiques, culturelles et sportives du patrimoine militaire fortifie par sa position geographique, son rayon daction sur la Franche-Comte, aux plans national et europeen pour mener a bien ces actions dinteret collectif , coordonner etudes initiatives et animations identifier les besoins recevoir delegation pour elaboration de dossiers administratifs et financiers programmer et suivre les interventions entretenir les liens entre membres, favoriser les echanges nationauxinternationaux, informations et communications promouvoir la connaissance des sites par des visites, expositions, conferences, colloques, publications, reconstitutions historiques et editions de livres historiques organiser des ateliers et chantiers-jeunes ou de reinsertion, par ex.: Ecole et entreprises de reinsertion, centre culturels... accueillir des etudiants dans le cadre de leurs cursus ou de leurs stages favoriser la recherche, larchivage et la transmission de livres, documents ou temoignages historiques
- Établissements
- 1 établissement actif sur 4
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL MILITAIRE DE FRANCHE-COMTE DITE LA CAPONNIERE.
Modification de l’objet déclaré
vise à sensibiliser les personnes morales publiques et privées et les personnes physiques à la protection, préservation, restauration, valorisation et réutilisation à des fins touristiques, culturelles et sportives du patrimoine militaire fortifié ; par sa position géographique, son rayon d'action sur la Franche-Comté, aux plans national et europeen; pour mener à bien ces actions d'intérêt collectif , coordonner études initiatives et animations ; identifier les besoins ; recevoir délégation pour élaboration de dossiers administratifs et financiers ; programmer et suivre les interventions ; entretenir les liens entre membres, favoriser les échanges (nationaux/internationaux), informations et communications ; promouvoir la connaissance des sites par des visites, expositions, conférences, colloques, publications, reconstitutions historiques et éditions de livres historiques; organiser des ateliers et chantiers-jeunes ou de réinsertion, par ex.: Ecole et entreprises de réinsertion, centre culturels... accueillir des étudiants dans le cadre de leurs cursus ou de leurs stages; favoriser la recherche, l'archivage et la transmission de livres, documents ou témoignages historiques.
30 sept. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100431689 · Source du 22 oct. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000504 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110043.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL MILITAIRE DE FRANCHE-COMTE DITE LA CAPONNIERE. » → « LA CAPONNIERE- FEDERATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE MILITAIRE FORTIFIE. »
19 mars 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000171739 · Source du 24 avr. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000504 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100017.taz
Modification de l’objet déclaré
vise à sensibiliser les personnes morales publiques et privées et les personnes physiques à la protection, préservation, restauration, valorisation et réutilisation à des fins touristiques, culturelles et sportives du patrimoine fortifié ; pour mener à bien ces actions d'intérêt collectif , coordonner études initiatives et animations ; identifier les besoins ; recevoir délégation pour élaboration de dossiers ; programmer et suivre les interventions ; entretenir les liens entre membres, favoriser les échanges (nationaux/internationaux), informations et communications ; promouvoir les sites, prévoir des chantiers jeunes et réinsertion ; l'accueil des étudiants (stages ); recherche, archivage, documents et témoignages.
19 mars 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000171739 · Source du 24 avr. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000504 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100017.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 4 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 37839767300047
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 avr. 1990
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 378397673 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000504, provider returned W901000504
Sites et liens publics
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W901000504 · Source du 12 mai 2025 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W901000504
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. http://www.la-caponniere.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website http://www.la-caponniere.fr
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. http://www.la-caponniere.fr/contact/ · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website http://www.la-caponniere.fr
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Site Bartholdi - Bureau 113, 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63070, 6.84312
Identifiants
- RNA
- W901000504
- SIREN
- 378397673 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901000504
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 mai 2025
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense du patrimoine, commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- LA CAPONNIERE
- Adresse de gestion
- 11 RUE ALBERT RASPILLER, 90850 ESSERT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 août 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 mai 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 mai 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.