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RNA W901000666Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 3 oct. 2016
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Association musee beaux-arts A. M. B. a

Belfort · 90000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901000666
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole dArt de Belfort, 2 AV de lesperance, 90000 Belfort

SIREN
312099559 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 312099559 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901000666, provider returned W901000666

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : de concert avec tous les intervenants locaux et regionaux, de favoriser lacces du plus grand nombre aux arts plastiques et aux arts appliques par des actions de sensibilisation et dinitiation a lensemble de ces disciplines, actions inscrites dans une logique de developpement educatif et social l enseignement des arts appliques a lecole et en tous les autres lieux, en etroite collaboration avec les lieux de diffusion de lart, par la mise en place dune classe preparatoire aux conc

Emploi
Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2
Financements publics identifiés · 2019–2025
395 722 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1975

Publication au JOAFE
29 nov. 1975
Dernière déclaration en préfecture
30 sept. 2016

Source des dates : RNA · mise à jour 3 oct. 2016.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
31209955900048
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1978

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

21 engagements de subvention · 2019 à 2025
395 722 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Fonctionnement T6 établissements territoriaux AP

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104715644:312099559:036100060206:0361-DR21-D621:CCDDR09021:5000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104715644

    50 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104715644:312099559:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:280000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104715644

    2 800 €

  • Ministère de la Culture

    Fonctionnement T6 établissements territoriaux AP

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104452321:312099559:036100060206:0361-DR21-D621:CCDDR09021:5000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104452321

    50 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104452321:312099559:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:120000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104452321

    1 200 €

  • Ministère de la Culture

    Populations territoire politique de la ville (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104452321:312099559:036100110704:0361-DR21-D621:CCDDR09021:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104452321

    5 000 €

Voir les 16 autres engagements publiés
  • Ministère de la Culture

    Ecoles arts plastiques - Fonctionne T6 - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104128543:312099559:036100060202:0361-DR21-D621:CCDDR09021:5000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104128543

    50 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104128543:312099559:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:222000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104128543

    2 220 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104128543:312099559:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:240000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104128543

    2 400 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104128543:312099559:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104128543

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Populations territoire politique de la ville (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104128543:312099559:036100110704:0361-DR21-D621:CCDDR09021:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2104128543

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Ecoles arts plastiques - Fonctionne T6 - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103751624:312099559:036100060202:0361-DR21-D621:CCDDR09021:5000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2103751624

    50 000 €

  • Ministère de la Culture

    Populations territoire politique de la ville (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103751624:312099559:036100110704:0361-DR21-D621:CCDDR09021:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2103751624

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Aides aux projets

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103455851:312099559:013100050201:0131-DR21-D621:CCDDR09021:949200 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2103455851

    9 492 €

  • Ministère de la Culture

    Ecoles arts plastiques - Fonctionne T6 - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103455851:312099559:036100060202:0361-DR21-D621:CCDDR09021:4500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2103455851

    45 000 €

  • Ministère de la Culture

    Populations territoire politique de la ville (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103455851:312099559:036100110704:0361-DR21-D621:CCDDR09021:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2103455851

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Ecoles arts plastiques - Fonctionne T6 - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102938045:312099559:022400020202:0224-DR21-D621:CCDDR09021:4500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2102938045

    45 000 €

  • Ministère de la Culture

    Populations territoire politique ville (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102938045:312099559:022400080704:0224-DR21-D621:CCDDR09021:576000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2102938045

    5 760 €

  • Ministère de la Culture

    publics hopitaux et médico-soc (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2103154871:312099559:022400080702:0224-DR21-D621:CCDDR12021:420000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2103154871

    4 200 €

  • Ministère de la Culture

    Ecoles arts plastiques - Fonctionne T6 - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102847967:312099559:022400020202:0224-DR21-D621:CCDDR09021:4365000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2102847967

    43 650 €

  • Ministère de la Culture

    publics hopitaux et médico-soc (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102847967:312099559:022400080702:0224-DR21-D621:CCDDR12021:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2102847967

    3 000 €

  • Ministère de la Culture

    Populations territoire politique ville (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102847967:312099559:022400080704:0224-DR21-D621:CCDDR09021:600000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 312099559 · ministry commitment number (EJ): 2102847967

    6 000 €

Statuts et reconnaissances

  • Organisme de formation déclaré · 43900010290

    La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 43900010290 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 312099559 · ministry training declaration number (NDA): 43900010290

  • Certification Qualiopi en cours de validité · 43900010290

    Périmètre publié : Actions de formation

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 43900010290 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 312099559 · ministry training declaration number (NDA): 43900010290

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 312099559 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000666, provider returned W901000666

  • Organisme de formation

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 312099559 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000666, provider returned W901000666

Voir 2 autres statuts publiés
  • Certifié Qualiopi

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 312099559 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000666, provider returned W901000666

  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 312099559 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000666, provider returned W901000666

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Ecole dArt de Belfort, 2 AV de lesperance, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.64173, 6.86243

Identifiants

RNA
W901000666
SIREN
312099559 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901000666

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 oct. 2016
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes, arts graphiques, bandes dessinées, peinture, sculpture, architecture
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
A.M.B.A
Adresse de gestion
Ecole dArt de Belfort, 2 avenue de lesperance, 90000 BELFORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
29 nov. 1975
Dernière déclaration en préfecture
30 sept. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 oct. 2016, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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