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RNA W901000694Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 1 oct. 2024
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Adapei du territoire de belfort gestion

Belfort · 90000

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Identifiant RNA
W901000694
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 c RUE du Rhone, 90000 Belfort

SIREN
778713156 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 778713156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901000694, provider returned W901000694

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser le plein epanouissement et lautodetermination de la personne en situation de handicap en laccompagnant dans lelaboration et la mise en oeuvre de ses projets, avec toute lautonomie dont elle est capable rechercher et mettre en oeuvre tout moyen pour favoriser linclusion des personnes en situation de handicap dans la societe et dans la vie professionnelle defendre les interets moraux, materiels et financiers des personnes en situation de handicap, notamment aupres des elus et des pouvoirs publics

Emploi
Effectif salarié · 500 à 999 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
12 établissements actifs sur 39

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT (ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE PARENTS, D'AMIS ET DE PERSONNES CONFRONTÉS À UNE ALTÉRATION DES FONCTIONS MENTALES, COGNITIVES, PSYCHIQUES OU À UN POLYHANDICAP)

  1. Changement de nom

    « ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT (ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE PARENTS, D'AMIS ET DE PERSONNES CONFRONTÉS À UNE ALTÉRATION DES FONCTIONS MENTALES, COGNITIVES, PSYCHIQUES OU À UN POLYHANDICAP) » → « ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT GESTION »

    18 sept. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400402050 · Source du 1 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901000694 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240040.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    favoriser le plein épanouissement et l'autodétermination de la personne en situation de handicap en l'accompagnant dans l'élaboration et la mise en œuvre de ses projets, avec toute l'autonomie dont elle est capable ; rechercher et mettre en œuvre tout moyen pour favoriser l'inclusion des personnes en situation de handicap dans la société et dans la vie professionnelle ; défendre les intérêts moraux, matériels et financiers des personnes en situation de handicap, notamment auprès des élus et des pouvoirs publics

    18 sept. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400402050 · Source du 1 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901000694 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240040.taz

  3. Modification officielle publiée

    18 oct. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600451552 · Source du 5 nov. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901000694 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160045.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
Effectif salarié
500 à 999 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
39 (dont 12 ouverts)
SIRET (siège)
77871315600355
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1980

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Entité juridique FINESS active · 900000092

    Périmètre publié : 10 établissement FINESS actifs · 17 établissement FINESS fermés

    À partir du 1 janv. 2001

    Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

    Consulter la source · Réf. 900000092 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 778713156 · FINESS legal entity: 900000092

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0900437L

    Périmètre publié : Institut medico-educatif · Secteur privé

    À partir du 15 nov. 1990

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0900437L · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 778713156 · education establishment UAI: 0900437L

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0900459K

    Périmètre publié : Institut medico-educatif · Secteur privé

    À partir du 1 sept. 1977

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0900459K · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 778713156 · education establishment UAI: 0900459K

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 778713156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000694, provider returned W901000694

Voir 3 autres statuts publiés
  • Structure d'insertion par l'activité économique

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Périmètre publié : Entreprise adaptée (EA) · Établissement ou service d’aide par le travail (ESAT)

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 778713156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000694, provider returned W901000694

  • Établissement sanitaire ou social (FINESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 778713156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000694, provider returned W901000694

  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 778713156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000694, provider returned W901000694

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
6 c RUE du Rhone, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.62955, 6.85832

Identifiants

RNA
W901000694
SIREN
778713156 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901000694

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 oct. 2024
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux), associations familiales, services sociaux pour les familles
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
ATB GESTION
Adresse de gestion
6 C RUE DU RHoNE, 90000 BELFORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
30 avr. 1959
Dernière déclaration en préfecture
18 sept. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 oct. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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