Comite de quartier de la voinaie
Delle · 90100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901000712
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 44 IMP Gaston Grelat, 90100 Delle
SIREN
488777897 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 488777897 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000712, provider returned W901000712
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : reunir toutes les associations du quartier et des environs, participer a la vie associative, culturelle, sociale et educative de la commune et du departement, garantit la liberte de conscience, le respect du principe de non-discrimination, legal acces des hommes et des femmes et lacces des jeunes a ses instances dirigeantes
- Emploi
- Effectif salarié · 3 à 5 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
- Financements publics identifiés · 2022
- 3 390 €
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2002
- Publication au JOAFE
- 26 janv. 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 mai 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 16 mai 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 48877789700015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 13 oct. 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Argent public documenté
Un engagement de subvention : 3 390 € en 2022
- Autorité
- Ministère de la Culture
- Objet
- Actions en faveur des populations en territoire rural (hors EAC)
- Nature de la preuve
- Montant engagé
Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.
Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103736308:488777897:036100110705:0361-DR21-D621:CCDDR12021:339000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 488777897 · ministry commitment number (EJ): 2103736308
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 488777897 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000712, provider returned W901000712
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90100
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 44 IMP Gaston Grelat, 90100 Delle
Coordonnées publiées : 47.50268, 7.01136
Identifiants
- RNA
- W901000712
- SIREN
- 488777897 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901000712
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 mai 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 44 impasse Gaston Grelat, 90100 DELLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 janv. 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 mai 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 mai 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.