Association communale de chasse agreee de sermamagny
Sermamagny · 90300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901000786
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 36 Grande Rue, 90300 Sermamagny
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique, reguler les animaux nuisibles
Repères dans le temps
Création déclarée en 1971
- Publication au JOAFE
- 30 sept. 1971
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 août 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 8 févr. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sermamagny (90093) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90300
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 36 Grande Rue, 90300 Sermamagny
Coordonnées publiées : 47.69387, 6.83463
Identifiants
- RNA
- W901000786
- ID Source
- W901000786
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 févr. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
- Adresse de gestion
- 36 GRANDE RUE, 90300 SERMAMAGNY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 sept. 1971
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 août 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 févr. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.