Institution sainte-marie
Belfort · 90006
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- Identifiant RNA
- W901000808
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 40 FAUB des Ancetres BP10337, 90006 Belfort
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : assurer - la gestion financiere et materielle detablissements denseignement catholiques reconnus comme tels par la Societe de Marie Marianistes, agissant comme autorite de tutelle competente, en particulier de linstitution Sainte Marie -lorganisation et la gestion dactivites annexes, comme formation continue, classes de neige ou de mer, classes vertes, centres de vacances, activites sportives, culturelles
Repères dans le temps
Création déclarée en 1958
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 févr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 6 août 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90006
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 40 FAUB des Ancetres BP10337, 90006 Belfort
Coordonnées publiées : 47.64002, 6.85701
Identifiants
- RNA
- W901000808
- ID Source
- W901000808
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 août 2025
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique, associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- I.S.M. DE BELFORT
- Adresse de gestion
- 40 FAUBOURG DES ANCETRES, 90006 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 août 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.