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RNA W901000823Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 22 févr. 2012
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Accompagnement soins et services aux domiciles du territoire de belfort

Belfort · 90000

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Identifiant RNA
W901000823
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
13 RUE des Regrets, 90000 Belfort

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : la defense des interets materiels et moraux des familles, des personnes agees, malade ou handicapees en developpant notamment des services concourant au soutien et ou au maintien aux domiciles. elle a pour vocation de mettre en place une offre fondee sur des valeurs de solidarite et de cohesion sociale dans le cadre des politiques nationales, regionales et departementales inherentes au secteur social et medico-social, face au developpement bases sur des logiques de marche. Afin de realiser cet

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1977

Publication au JOAFE
12 févr. 1977
Dernière déclaration en préfecture
21 févr. 2012

Source des dates : RNA · mise à jour 22 févr. 2012.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
13 RUE des Regrets, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.64533, 6.85602

Identifiants

RNA
W901000823
ID Source
W901000823

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 févr. 2012
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
services aux personnes âgées (téléalarme.), INTERVENTIONS SOCIALES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
ASSAD 90
Adresse de gestion
13 rue des Regrets, 90000 BELFORT
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 févr. 1977
Dernière déclaration en préfecture
21 févr. 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 févr. 2012, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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