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RNA W901000917Sermamagny · 90300Dissoute · état au 27 janv. 2026
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Union sportive et culturelle de sermamagny

Sermamagny · 90300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 20 déc. 2025.

Identifiant RNA
W901000917
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie de Sermamagny, 90300 Sermamagny

SIREN
387658552 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 387658552 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W901000917, provider returned W901000917

Sirene au 17 juil. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper la pratique des sports et des loisirs : creer des liens damitie entre tous ses adherents.

Observation du registre

« derniere date publication enregistree :1972-01-13 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    19 janv. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600042851 · Source du 27 janv. 2026 · Collecté le 5 oct. 2026

    exact RNA: W901000917

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
38765855200014
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 déc. 1991

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 387658552 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W901000917, provider returned W901000917

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sermamagny (90093) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90300
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie de Sermamagny, 90300 Sermamagny

Coordonnées publiées : 47.68818, 6.83190

Identifiants

RNA
W901000917
SIREN
387658552 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W901000917

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
901P
Nom court
UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DE SERMAM
Adresse de gestion
60 RUE DE VALDOIE, 90300 ELOIE
Observation
derniere date publication enregistree :1972-01-13

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 janv. 1972
Dernière déclaration en préfecture
19 janv. 2026
Dissolution déclarée
20 déc. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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