Societe de saint vincent de paul-conseil departemental du territoire de belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901000981
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 11 GRAN4, 90000 Belfort
SIREN
492611629 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 492611629 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000981, provider returned W901000981
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : realiser ou soutenir par tout moyen a sa convenance toutes les initiatives en faveur de laide et de laction sociale, de la fratenite, de la prevoyance, de la protection, de la sante, de lassistance maternelle et morale de toutes autres oeuvres de bienfaisance
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT
Changement de nom
« SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT » → « SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL - CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT »
15 févr. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400082231 · Source du 20 févr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000981 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240008.taz
Modification officielle publiée
20 mai 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900261840 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000981 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 49261162900030
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 août 2005
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 492611629 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901000981, provider returned W901000981
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 11 GRAN4, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63932, 6.86373
Identifiants
- RNA
- W901000981
- SIREN
- 492611629 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901000981
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 févr. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations caritatives à but multiple
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- SAINT VINCENT DE PAUL
- Adresse de gestion
- 159 AVENUE JEAN JAURES, 90000 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 août 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 févr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 févr. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.