Comite departemental de rugby du territoire de belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901000999
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- C.D.O.S. 90, 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
SIREN
448086728 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448086728 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W901000999, provider returned W901000999
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : - etablir les contacts envers les differentes administrations du departement - promouvoir et developper le rugby dans le departement - inciter et cooperer a la creation de nouveaux clubs - promouvoir lencadrement educatif des educateurs et entraineurs - transmettre les preconisations federales aux clubs du departement - presenter des activites - initier au rugby les enfants dans les ecoles et colleges du departement - former des educateurs
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
14 mars 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300131758 · Source du 30 mars 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901000999 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130013.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 44808672800012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 30 oct. 1991
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448086728 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W901000999, provider returned W901000999
Sites et liens publics
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W901000999 · Source du 6 mars 2026 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W901000999
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.embar.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website https://www.embar.fr
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.embar.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website https://www.embar.fr
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.embar.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website https://www.embar.fr
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.embar.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website https://www.embar.fr
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.embar.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website https://www.embar.fr
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- C.D.O.S. 90, 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63052, 6.84278
Identifiants
- RNA
- W901000999
- SIREN
- 448086728 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W901000999
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- rugby (rugby à 13, à 15)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- C.D. 90
- Adresse de gestion
- Monsieur PACAUD Patrick, 32 BIS AVENUE DE SAINT-VALBERT, 70400 HERICOURT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 nov. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 mars 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 mars 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.