Comite departemental olympique et sportif du territoire de belfort
Belfort · 90000
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- Identifiant RNA
- W901001006
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
SIREN
377707609 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 377707609 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001006, provider returned W901001006
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : contribuer a la defense et au developpement du patrimoine sportif regional, representer le sport departemental pour toutes les questions dinteret general, notamment aupres des pouvoirs publics et des organismes officiels departementaux, sauvegarder et developper lesprit olympique suivant le ou les principes definis par le C.N.O.S.F., favoriser,organiser la formation initiale et continue des dirigeants, officiels et techniciens et plus generalement, des membres des organismes sportifs du depa
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 5
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1984
- Publication au JOAFE
- 22 mai 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 avr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 3 oct. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 5 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 37770760900055
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 sept. 1984
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 377707609 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001006, provider returned W901001006
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63052, 6.84278
Identifiants
- RNA
- W901001006
- SIREN
- 377707609 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001006
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 3 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif, associations multisports locales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- CDOS 90
- Adresse de gestion
- 10 RUE DE LONDRES, 90000 BELFORT
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 mai 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 avr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 3 oct. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.