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RNA W901001043Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 6 oct. 2015
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Federation departementale du parti socialiste du territoire de belfort

Belfort · 90000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901001043
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison du Peuple, PL de la Resistance, 90000 Belfort

SIREN
392245783 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 392245783 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901001043, provider returned W901001043

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : diffuser les idees et projets du parti socialiste, developper son implantation dans le Territoire de Belfort encourager linformation politique, economique, sociale et culturelle favoriser la pratique de la democratie developper lesprit civique et la connaissance politique populariser laction politique preparer laction politique preparer et conduire avec les candidats les campagnes electorales pratiquer la solidarite entre ses membres ainsi qua legard des victimes de linjusti

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2000

Publication au JOAFE
13 mai 2000
Dernière déclaration en préfecture
2 oct. 2015

Source des dates : RNA · mise à jour 6 oct. 2015.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités des organisations politiques (94.92Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
39224578300023
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
15 juin 1993

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 392245783 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901001043, provider returned W901001043

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Maison du Peuple, PL de la Resistance, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.64150, 6.85159

Identifiants

RNA
W901001043
SIREN
392245783 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901001043

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 oct. 2015
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations à caractère politique général, action politique locale
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI ...
Adresse de gestion
Maison du Peuple, place de la Resistance, 90000 BELFORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 mai 2000
Dernière déclaration en préfecture
2 oct. 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 oct. 2015, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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