Comite departemental handisport du territoire de belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001069
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- CDH 90 -SC CDOS, 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
SIREN
489982272 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 489982272 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001069, provider returned W901001069
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : a lorganisation, le developpement, la coordination, le controle de la pratique des APS des handicapes physiques ou visuels ou auditifs de toutes origines de son territoire b la formation ... pour handicapes physiques ou visuels ou auditifs
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
11 avr. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300181541 · Source du 4 mai 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001069 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130018.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 48998227200036
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 avr. 2006
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 489982272 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001069, provider returned W901001069
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- CDH 90 -SC CDOS, 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63052, 6.84278
Identifiants
- RNA
- W901001069
- SIREN
- 489982272 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001069
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- handisport, associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- CDH90
- Adresse de gestion
- CDH 90 -SC CDOS, 10 RUE DE LONDRES, 90000 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 mai 2006
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 mars 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.