Association des jardins familiaux les potagers du grammont
Beaucourt · 90500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001104
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 8 PL Roger Salengro, 90500 Beaucourt
SIREN
537743502 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 537743502 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001104, provider returned W901001104
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : rechercher, amenager, repartir des terrains et les mettre a disposition des familles comme tels, et en dehors de toute consideration, ces parcelles de terre sont a cultiver en vue de subvenir a leurs besoins, a lexclusion de tout usage commercial
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
13 juin 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900241690 · Source du 13 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001104 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090024.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 53774350200016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 juin 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 537743502 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001104, provider returned W901001104
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Beaucourt (90009) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90500
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 8 PL Roger Salengro, 90500 Beaucourt
Coordonnées publiées : 47.48671, 6.92493
Identifiants
- RNA
- W901001104
- SIREN
- 537743502 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001104
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- jardinage, jardins ouvriers, floralies
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- LES POTAGERS DU GRAMMONT
- Adresse de gestion
- 8 PLACE ROGER SALENGRO, 90500 BEAUCOURT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 juin 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 juin 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 déc. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.