Comite nord franche-comte de handball

Historique officiel

Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL DE HANDBALL DU TERRITOIRE DE BELFORT.

1. 2024

   Modification de l’objet déclaré

   1) de promouvoir l'éducation par les activités physiques et sportives, et l'accès de tous à ces activités ; 2) de rassembler toutes les associations, dont la liste des communes est donnée en annexe 2, faisant pratiquer le handball et ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, parahandball, etc ; ) ; 3) d'organiser, de développer et de contrôler la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, parahandball, etc ; ) ; 4) d'organiser et de promouvoir, en relation avec la commission territoriale concernée, l'accession à la pratique des activités arbitrales, notamment pour les jeunes ; 5) de s'assurer du respect des règles techniques, de sécurité, d'encadrement et de déontologie relatives au handball ; 6) d'établir des relations, dans le cadre des conventions établies par la fédération française de handball, avec les associations ou groupements dont les activités sont en rapport avec ses objectifs, notamment avec les organismes départementaux des fédérations multisports ou affinitaires, du territoire de belfort, du doubs et de la haute-saône ; 7) de s'assurer du respect de la notion de développement durable dans les choix politiques, les règlements et les modes de gestion qui régissent son fonctionnement, le déroulement de ses acticités et la tenue des manifestations qu'il organise ; 8) d'entretenir toutes relations utiles avec les autres comités départementaux, avec la ligue de franche-comté de handball, avec le comité départemental olympique et sportif français (cdosf) et avec les pouvoirs publics départementaux ; 9) de participer à la politique nationale du sport ;

   11 mars 2024

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202400122437 · Source du 19 mars 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W901001136 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240012.taz

2. 2015

   Changement de nom

   « COMITE DEPARTEMENTAL DE HANDBALL DU TERRITOIRE DE BELFORT. » → « COMITE DE HANDBALL NORD FRANCHE-COMTE DU TERRITOIRE DE BELFORT DES PAYS DE MONTBELIARD ET D'HERICOURT. »

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   7 mars 2015

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201500101659 · Source du 7 mars 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W901001136 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150010.taz

3. 2009

   Modification officielle publiée

   25 juin 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900281889 · Source du 11 juil. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W901001136 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090028.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 418913638 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

  exact RNA: queried W901001136, provider returned W901001136

Sites et liens publics

• Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

  Déclaré par l’association · RNA

  Consulter la source · Réf. W901001136 · Source du 8 déc. 2025 · Collecté le 16 juin 2026

  website field on the same registry record · RNA record W901001136

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement fiable

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 8 déc. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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