Association cultuelle de leglise protestante unie de beaucourt
Beaucourt · 90500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001231
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 29 RUE de Montbouton, 90500 Beaucourt
SIREN
411811375 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 411811375 · Source du 20 mai 2026 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001231, provider returned W901001231
Sirene au 20 mai 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : assurer lexercice du culte lutherien et pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activites qui peuvent sy rattacher sa circonscription comprend la Bourgogne Franche-Comte son siege est a Beaucourt, departement du Territoire de Belfort il pourra etre transfere ailleurs dans la circonscription, par decision du conseil presbyteral, apres approbation du conseil regional lassociation se compose dau moins 7 membres majeurs sa duree est illimite
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION PAROISSIALE DE L'EGLISE EVANGELIQUE LUTHERIENNE DE BEAUCOURT.
Changement de nom
« ASSOCIATION PAROISSIALE DE L'EGLISE EVANGELIQUE LUTHERIENNE DE BEAUCOURT. » → « ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BEAUCOURT. »
12 déc. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200511779 · Source du 22 déc. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001231 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120051.taz
Modification de l’objet déclaré
assurer l'exercice du culte luthérien et de pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent se rattacher.
12 déc. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200511779 · Source du 22 déc. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001231 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120051.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 41181137500012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1997
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 411811375 · Source du 20 mai 2026 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001231, provider returned W901001231
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Beaucourt (90009) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90500
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 29 RUE de Montbouton, 90500 Beaucourt
Coordonnées publiées : 47.48140, 6.92303
Identifiants
- RNA
- W901001231
- SIREN
- 411811375 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001231
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ACEPU DE BEAUCOURT
- Adresse de gestion
- 27 RUE DU TEMPLE, 90500 BEAUCOURT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 mai 1989
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 juin 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 déc. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.