Association cultuelle musulmane de delle
Delle · 90100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001235
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 10 RUE du Jura, 90100 Delle
SIREN
842609216 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 842609216 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001235, provider returned W901001235
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : lassociation est une association autonome et independante qui a pour objet exclusif lexercice public du culte musulman, a savoir : la celebration de ceremonies religieuses publiques et de certaines pratiques dans lexercice du culte musulman, offrant a toutes personnes interessees la possibilite dy participer, laccomplissement dactivites rendues necessaires par lexercice du culte musulman telles que lacquisition, la location, la construction, lamenagement et lentretien des edifices servant au culte et a la gestion des fonds financiers des fideles, lentretien et la formation des ministres et autres personnes participant a lexercice du culte musulman lassociation a titre strictement accessoire, a des activites se rattachant a lexercice du culte a savoir : enseignement religieux dont arabe religieux, organisation et accomplissement de rites funeraires, representer et entretenir les relations avec les partenaires intra-cultuels, interreligieux et institutionnels elle pourra egalement apporter son aide et son assistance a toute association poursuivant un but unique
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMMUNAUTE MUSULMANE DELLOISE
Changement de nom
« COMMUNAUTE MUSULMANE DELLOISE » → « ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE DELLE »
18 janv. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400052135 · Source du 30 janv. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001235 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240005.taz
Modification de l’objet déclaré
l'association est une association autonome et indépendante qui a pour objet exclusif l'exercice public du culte musulman, à savoir : la célébration de cérémonies religieuses publiques et de certaines pratiques dans l'exercice du culte musulman, offrant à toutes personnes intéressées la possibilité d'y participer, l'accomplissement d'activités rendues nécessaires par l’exercice du culte musulman telles que l'acquisition, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte et à la gestion des fonds financiers des fidèles, l'entretien et la formation des ministres et autres personnes participant à l'exercice du culte musulman ; l'association à titre strictement accessoire, a des activités se rattachant à l’exercice du culte à savoir : enseignement religieux (dont arabe religieux), organisation et accomplissement de rites funéraires, représenter et entretenir les relations avec les partenaires intra-cultuels, interreligieux et institutionnels ; elle pourra également apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un but unique
18 janv. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400052135 · Source du 30 janv. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001235 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240005.taz
Modification officielle publiée
21 mars 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100151906 · Source du 9 avr. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001235 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110015.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 84260921600010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 26 févr. 1981
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 842609216 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001235, provider returned W901001235
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90100
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 10 RUE du Jura, 90100 Delle
Coordonnées publiées : 47.51421, 7.00537
Identifiants
- RNA
- W901001235
- SIREN
- 842609216 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001235
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DELLE
- Adresse de gestion
- 13 boulevard de Lattre, 90100 DELLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 mars 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 avr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 avr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.