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RNA W901001236Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 16 nov. 2009
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DOC 68

Belfort · 90000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901001236
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
4 RUE de Stockholm, 90000 Belfort

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : la Formation Medicale Continue de Medecins Generalistes et Specialistes, membres de lAssociation, ainsi que tous les actes ou operations contribuant a la realisation de ce but

Historique officiel

  1. Création de l’association

    19 oct. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900442257 · Source du 31 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901001236 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090044.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
4 RUE de Stockholm, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.63573, 6.84498

Identifiants

RNA
W901001236
ID Source
W901001236

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 nov. 2009
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
recherche médicale, éducation sanitaire, prévention générale
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Adresse de gestion
4 rue de Stockholm, 90000 Belfort

Dates du registre

Publication au JOAFE
31 oct. 2009
Dernière déclaration en préfecture
19 oct. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 nov. 2009, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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