Association sportive municipale de grandvillars
Grandvillars · 90600
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001286
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 9 RUE Kleber, 90600 Grandvillars
SIREN
539360578 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 539360578 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001286, provider returned W901001286
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant a repandreet a developper pour tous, la pratique de leducation physique et sportive, du sport, des activites de loisirs a caractere sportif et le controle medico-sportif, faciliter, dans les memes une coordination defforts pour le plein et le meilleur emploi des installations et pour une meilleure efficacite du personnel permanent et des animateurs benevoles existant sur le territoire interesse
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
19 déc. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900511677 · Source du 19 déc. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001286 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090051.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 53936057800014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 déc. 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 539360578 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001286, provider returned W901001286
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Grandvillars (90053) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90600
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- mairie, 9 RUE Kleber, 90600 Grandvillars
Coordonnées publiées : 47.53811, 6.96905
Identifiants
- RNA
- W901001286
- SIREN
- 539360578 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001286
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 déc. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations multisports locales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASMG
- Adresse de gestion
- 28 Rue de Boron, 90600 Grandvillars
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 déc. 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 déc. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 déc. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.