Association immobiliere du cours notre dame des anges
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 7 janv. 1986.
- Identifiant RNA
- W901001328
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 46bis FAUB de Montbeliard, 90000 Belfort
SIREN
778713826 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 778713826 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001328, provider returned W901001328
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : gestion des immeubles qui lui appartiennent en les louant et les affectant a de fins educatives, sociales, sanitaires et culturelles et cultuelles et charitables
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1972
- Publication au JOAFE
- 6 juil. 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 janv. 1986
Source des dates : RNA · mise à jour 21 avr. 2010.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 85.31Z
- Établissements
- 3
- SIRET (siège)
- 77871382600015
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Établissement d’enseignement ouvert · 0900263X
Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé
À partir du 30 mars 1971
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0900263X · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 778713826 · education establishment UAI: 0900263X
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 778713826 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001328, provider returned W901001328
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 778713826 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001328, provider returned W901001328
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 46bis FAUB de Montbeliard, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63239, 6.85697
Identifiants
- RNA
- W901001328
- SIREN
- 778713826 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001328
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 avr. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- LOGEMENT
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION IMMOBILIERE DU COURS NO...
- Adresse de gestion
- 46bis faubourg de Montbeliard, 90000 Belfort
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 juil. 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 janv. 1986
- Dissolution déclarée
- 7 janv. 1986
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 avr. 2010, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.