Comite des oeuvres sociales du personnel de la ville de belfort, grand belfort et des collectivites adherentes
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001358
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2A RUE Clemenceau, 90000 Belfort
SIREN
321841439 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 321841439 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001358, provider returned W901001358
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper la solidarite entre les beneficiaires au travers dactivites culturelles et de loisirs et sous toutes ses formes daides jugees opportunes financieres, materielles...
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 3 établissements actifs sur 4
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1968
- Publication au JOAFE
- 14 janv. 1968
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 avr. 2020
Source des dates : RNA · mise à jour 12 mai 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 4 (dont 3 ouverts)
- SIRET (siège)
- 32184143900045
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1981
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 321841439 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001358, provider returned W901001358
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 2A RUE Clemenceau, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.64173, 6.85888
Identifiants
- RNA
- W901001358
- SIREN
- 321841439 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001358
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 mai 2020
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- COS BELFORT
- Adresse de gestion
- 2A rue Clemenceau, 90000 BELFORT
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 janv. 1968
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 avr. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 mai 2020, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.