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RNA W901001377Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 1 sept. 2023
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Association des musulmans du territoire de belfort

Belfort · 90000

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Identifiant RNA
W901001377
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
2 ALL Garibaldi, 90000 Belfort

SIREN
537561938 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 537561938 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901001377, provider returned W901001377

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : - la gestion de la Grande Mosquee de Belfort, et repondre aux besoins cultuels, culturels, et socio-educatifs des musulmans du Territoire de Belfort, organisation du culte, de lenseignement et de leducation, soutiens scolaires, cours de langue arabe et de francaisr - oeuvrer pour une meilleure connaissance de l Islam par tousr - en general, oeuvrer pour lintegration harmonieuse des musulmans dans la societe francaiser - defendre les droits de lhomme, et lutter contre toutes formes de discriminationr - favoriser lechange culturel entre les musulmans et les musulmans dans lamitie et le respect mutuelr - participer a une prise de conscience individuelle et collective de la necessite dune citoyennete responsable et active

Emploi
Effectif salarié · 3 à 5 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COMITE DES MUSULMANS DU TERRITOIRE DE BELFORT.

  1. Changement de nom

    « COMITE DES MUSULMANS DU TERRITOIRE DE BELFORT. » → « ASSOCIATION DES MUSULMANS DU TERRITOIRE DE BELFORT. »

    21 juil. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100341140 · Source du 20 août 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901001377 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110034.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    gestion de la Grande Mosquée de Belfort, et répondre aux besoins cultuels, culturels, et socio-éducatifs des musulmans du Territoire de Belfort, organisation du culte, de l'enseignement et de l'éducation, soutiens scolaires, cours de langue arabe et de français; oeuvrer pour une meilleure connaissance de l' Islam par tous; en général, oeuvrer pour l'intégration harmonieuse des musulmans dans la société française; défendre les droits de l'homme, et lutter contre toutes formes de discrimination; favoriser l'échange culturel entre les musulmans et les musulmans dans l'amitié et le respect mutuel; participer à une prise de conscience individuelle et collective de la necessité d'une citoyenneté responsable et active.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    8 mai 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000192465 · Source du 8 mai 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901001377 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100019.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
3 à 5 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
53756193800011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 oct. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 537561938 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901001377, provider returned W901001377

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
2 ALL Garibaldi, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.63863, 6.86841

Identifiants

RNA
W901001377
SIREN
537561938 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901001377

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 sept. 2023
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
ASSOCIATION DES MUSULMANS DU TERRITOIR
Adresse de gestion
2 ALLEE GARIBALDI, 90000 BELFORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 mai 1991
Dernière déclaration en préfecture
1 sept. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 sept. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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