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RNA W901001426Belfort · 90000Dissoute · état au 9 juin 2010
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Association pour la mise en place de la maison du temps et de la mobilite

Belfort · 90000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 4 sept. 2007.

Identifiant RNA
W901001426
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
7 RUE Plumere, 90000 Belfort

SIREN
439791591 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 439791591 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901001426, provider returned W901001426

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : support juridique et de gestion de la Maison du Temps et de la Mobilite espace de ressources, detudes, dexpertises, de comparaisons qui aura quatre missions : analyse de lorganisation temporelle des services urbains, amelioration de lacces aux services de transports de personnes ou de fret par le dialogue et la concertation entre les differents partenaires, preparation de solutions innovantes et de leur experimentation, mise en place dune banque de donnees sur les experiences de transports de personnes et de marchandises menees en France ou a letranger pour optimiser lutilisation des voies existantes et reduire les nuisances, transfert de technologies et montage de programmes de recherches nationaux et europeens

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2001

Publication au JOAFE
28 juil. 2001
Dernière déclaration en préfecture
17 juil. 2006

Source des dates : RNA · mise à jour 9 juin 2010.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
91.3E
Établissements
1
SIRET (siège)
43979159100019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 oct. 2001

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
7 RUE Plumere, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.63730, 6.85461

Identifiants

RNA
W901001426
SIREN
439791591 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901001426

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 juin 2010
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
centres de gestion, centres juridiques, audits, représentation d'intérêts économiques sectoriels
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
901P
Nom court
ASSOCIATION POUR LA MISE EN PLACE D...
Adresse de gestion
7 rue Plumere, 90000 BELFORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 juil. 2001
Dernière déclaration en préfecture
17 juil. 2006
Dissolution déclarée
4 sept. 2007

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 juin 2010, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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