Amicale de bavilliers
Bavilliers · 90800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001432
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 64 Grande Rue Francois Mitterrand, 90800 Bavilliers
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir, organiser ou gerer toute activite dordre educatif, recreatif, social, culturel, etc. Elle pourra detenir, acquerir, louer, vendre ou prendre en location tout immeubles juges utiles aux fins ci-dessus indiquees en toutes matieres. elle pourra soutenir la paroisse dasn ses depenses de fonctionnement et dinvestissement
Repères dans le temps
Création déclarée en 1971
- Publication au JOAFE
- 18 mars 1971
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 juin 2013
Source des dates : RNA · mise à jour 13 juin 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90800
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 64 Grande Rue Francois Mitterrand, 90800 Bavilliers
Coordonnées publiées : 47.61899, 6.83086
Identifiants
- RNA
- W901001432
- ID Source
- W901001432
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 juin 2013
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 64 Grande Rue Francois Mitterrand, 90800 BAVILLIERS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 mars 1971
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 juin 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 juin 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.