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RNA W901001494Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 10 janv. 2025
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Association departementale pour adultes et jeunes handicapes-apajh 90

Belfort · 90000

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Identifiant RNA
W901001494
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
La pepiniere, RUE Cuvier, 90000 Belfort

SIREN
349727651 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 349727651 · Source du 13 févr. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901001494, provider returned W901001494

Sirene au 13 févr. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : agir aupres des Pouvoirs publics pour quils assurent aux handicapes et a leurs famille laide morale et materielle qui leur est due, pour quil mettent en place les structures et les services permettant leur plein epanouissement par : leducation, la culture, lorganisation des sports, des loisirs et des vacances, les soins propres a leur etat et leur insertion dans le monde du travail representer aupres des Pouvoirs Publics : -les personnes handicapees - les parents, les familles, les tuteurs de ces personnes handicapees quil regroupe creer et gerer les etablissements et les services destines a promouvoir : - les equipements necessaires pour completer les equipements publics existants, - des formules nouvelles education, de formation et dinsertion sociale et professionnelle, des centres de loisirs et de vacances entretenir entre les interesses lesprit dentraide et de solidarite assurer, au besoin, le suivi effectif des personnes handicapees apres la disparition de le

Emploi
Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 établissements actifs sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1982

Publication au JOAFE
16 mai 1982
Dernière déclaration en préfecture
8 janv. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 10 janv. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)
Effectif salarié
10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 (dont 2 ouverts)
SIRET (siège)
34972765100029
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
12 sept. 1988

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Entité juridique FINESS active · 900004912

    À partir du 1 janv. 2001

    Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

    Consulter la source · Réf. 900004912 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 349727651 · FINESS legal entity: 900004912

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 349727651 · Source du 13 févr. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901001494, provider returned W901001494

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
La pepiniere, RUE Cuvier, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.62648, 6.84781

Identifiants

RNA
W901001494
SIREN
349727651 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901001494

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 janv. 2025
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense des droits des personnes en situation de handicap, établissements et services pour enfants handicapés, établissements et services pour adultes handicapés, y compris les CAT (centres d'aide par le travail).
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
A.P.A.J.H. 90
Adresse de gestion
La pepiniere, rue Cuvier, 90000 BELFORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 mai 1982
Dernière déclaration en préfecture
8 janv. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 janv. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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