Atelier des remparts
Delle · 90100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001497
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 PL Raymond Forni, 90100 Delle
SIREN
790876445 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 790876445 · Source du 19 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001497, provider returned W901001497
Sirene au 19 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : permettre la pratique dactivites artistiques sous toutes ses formes peinture, sculpture, confection,... et sous toutes des expressions huile, acrylique, pastel, fusain argile, bois, marbre fleurs, tissus,... et de promouvoir son activite par la diffusion de ses actionsles moyens daction de lassociation sot notamment: lorganisation dexpositions, habituelles ou ponctuelles, en galerie, chez les artisans ou des commercants ou dans des lieux daccueil et dechange
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
7 mai 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600191757 · Source du 7 mai 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001497 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160019.taz
Modification officielle publiée
19 janv. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500061760 · Source du 7 févr. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001497 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150006.taz
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
23 oct. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000431453 · Source du 23 oct. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001497 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100043.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Création artistique relevant des arts plastiques (90.03A)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 79087644500020
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 oct. 2010
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 790876445 · Source du 19 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001497, provider returned W901001497
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90100
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 1 PL Raymond Forni, 90100 Delle
Coordonnées publiées : 47.50594, 6.99840
Identifiants
- RNA
- W901001497
- SIREN
- 790876445 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001497
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 juil. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions, arts graphiques, bandes dessinées, peinture, sculpture, architecture
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 16 RUE ACKERMANN, 90100 DELLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 oct. 2010
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juil. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 juil. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.