Association pour la gestion des manuels scolaires du lycee courbet
Belfort · 90020
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 nov. 2009.
- Identifiant RNA
- W901001503
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Lycee Gustave Courbet, AV du General Gambiez, 90020 Belfort
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : lorganisation de la gestion distribution aux eleves, repartition, mise a disposition et rassemblement... des manuels scolaires du Lyceee G. Courbet de Belfort et autres moyens pedagogiques daccompagnement scolaire fournis aux familles par letablissement
Repères dans le temps
Création déclarée en 2005
- Publication au JOAFE
- 11 juin 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 oct. 2010
Source des dates : RNA · mise à jour 18 oct. 2010.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90020
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Lycee Gustave Courbet, AV du General Gambiez, 90020 Belfort
Coordonnées publiées : 47.65256, 6.85625
Identifiants
- RNA
- W901001503
- ID Source
- W901001503
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 oct. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION POUR LA GESTION DES MAN...
- Adresse de gestion
- Lycee Gustave Courbet, avenue du General Gambiez, 90020 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 juin 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 oct. 2010
- Dissolution déclarée
- 12 nov. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 oct. 2010, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.