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RNA W901001551Valdoie · 90300Dissoute · état au 22 janv. 2011
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Quartier marietta turenne ehret

Valdoie · 90300

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 30 oct. 2010.

Identifiant RNA
W901001551
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 IMP des Freres Marietta, 90300 Valdoie

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : la protection de lenvironnement et la defense des interets communs des riverains contre lurbanisation a outrance et a tous prix. elle permettra egalement aux habitants de valdoie de sinformer et dechanger sur des themes dordre general ou precis concernant levolution de la ville de Valdoie

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    22 janv. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100041650 · Source du 22 janv. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901001551 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110004.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Valdoie (90099) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90300
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
6 IMP des Freres Marietta, 90300 Valdoie

Coordonnées publiées : 47.67285, 6.84523

Identifiants

RNA
W901001551
ID Source
W901001551

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 janv. 2011
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), comités de défense, comités de sauvegarde
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
901P
Adresse de gestion
6 IMPASSE DES FRERES MARIETTA, 90300 VALDOIE

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 févr. 2005
Dernière déclaration en préfecture
5 janv. 2011
Dissolution déclarée
30 oct. 2010

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 janv. 2011, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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