Foyer communal de bavilliers
Bavilliers · 90800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001608
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 PL Jean Moulin, 90800 Bavilliers
SIREN
448158196 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448158196 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001608, provider returned W901001608
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : l’objet déclaré n’est pas suffisamment précis dans le registre public.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« Centre Jean Moulin place Jean Moulin 90800 Bavilliers » → « 1 place Jean Moulin 90800 Bavilliers »
26 mars 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500132010 · Source du 1 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001608 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250013.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44815819600015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 juin 1993
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448158196 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001608, provider returned W901001608
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90800
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 1 PL Jean Moulin, 90800 Bavilliers
Coordonnées publiées : 47.62139, 6.83349
Identifiants
- RNA
- W901001608
- SIREN
- 448158196 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001608
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- maisons de la culture, office municipal,centres culturels
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- ZANNE GILBERT, CENTRE JEAN MOULIN, PLACE JEAN MOULIN, 90800 BAVILLIERS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 sept. 1958
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 mai 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet vague
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.