Schola-association des parents deleves du territoire de belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001652
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
SIREN
483511135 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 483511135 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001652, provider returned W901001652
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : association de parents deleves du Territoire de Belfort, des 1er et 2eme degres a pour but : representer les parents aupres des pouvoirs publics et des instances pedagogiques et dagir legalement en leur nom sur le plan local et regional, faciliter la concertation entre les enseignants et les parents deleves, organiser des activites extra-scolaires, promouvoir toute action visant a encourager et soutenir les meilleures conditions pedagogiques
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
15 juin 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100271359 · Source du 2 juil. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001652 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110027.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 48351113500020
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 24 juil. 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 483511135 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001652, provider returned W901001652
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63052, 6.84278
Identifiants
- RNA
- W901001652
- SIREN
- 483511135 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001652
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 avr. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- SCHOLA
- Adresse de gestion
- 10 BIS RUE MARCEAU, 90000 BELFORT
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 nov. 1992
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 oct. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 avr. 2019, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.